Mentions légales
Dernière mise à jour : [DATE À COMPLÉTER]
1. Éditeur du site
Le site EaseUP (ci-après « le Site ») est édité par :
[RAISON SOCIALE / NOM À COMPLÉTER], [FORME JURIDIQUE — ex : auto-entrepreneur, SASU, SARL...]
Immatriculée au [RCS / RM] de [VILLE] sous le numéro [NUMÉRO SIRET]
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE À COMPLÉTER]
Numéro de TVA intracommunautaire : [SI APPLICABLE]
Email de contact : [EMAIL À COMPLÉTER]
Téléphone : [TÉLÉPHONE À COMPLÉTER, optionnel]
2. Directeur de la publication
[NOM DU DIRECTEUR DE PUBLICATION À COMPLÉTER]
3. Hébergement
Le Site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
vercel.com
[Remplace par ton hébergeur réel si différent de Vercel]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le Site (textes, logos, graphismes, structure) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de [RAISON SOCIALE]. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur le Site est décrit dans notre politique de confidentialité.
6. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. [Coordonnées du médiateur à compléter une fois la structure créée]